ARTICLE 1 – FORME ET DÉNOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : « POÈMES BLEUS ».
ARTICLE 2 – OBJET
Cette association a pour objet de développer une action culturelle autour du livre, de la lecture, de l’écrit et de toutes formes artistiques.
Le principal objectif de cette association est d’organiser un salon de la poésie et du livre et des manifestations autour de la littérature.
Et de manière générale, toutes actions permettant de réaliser cet objectif.
ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé 19 rue Voltaire à Douarnenez.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, devant être ratifiée ultérieurement par l’assemblée générale.
Article 4 – DURÉE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 – COMPOSITION
L’association se compose de :
Membres d’honneur : sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.
Membres fondateurs : sont membres fondateurs ceux qui sont signataires des présents statuts.
Membres bienfaiteurs : sont membres bienfaiteurs ceux qui versent une cotisation annuelle plus importante que la cotisation annuelle dont le montant fixé à ce jour à 10 euros sera fixé chaque année par assemblée générale.
Membres actifs ou adhérents : sont membres actifs ou adhérents ceux qui prennent l’engagement de payer une cotisation annuelle de 10 euros, dont le montant peut être révisé chaque année lors de l’assemblée générale.
ARTICLE 6 – ADMISSION
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
ARTICLE 7 – RADIATIONS, PERTEDELA QUALITÉ DE MEMBRE
La qualité de membre se perd par : – La démission ; – Le décès ; – La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. Dans ce dernier cas, l’intéressé est, préalablement, invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications
ARTICLE 8 – RESSOURCES DE L’ASSOCIATION ET COMPTABILITÉ
- Les ressources de l’association comprennent :
- Le montant des droits d’entrée et des cotisations ;
- Les subventions de l’État, des régions, des départements et des communes ou de toute collectivité existante ou à naître ;
- Toutes recettes provenant des ventes des produits dérivés ou prestations liées aux expositions ;
- Les dons manuels, les donations et legs ;
- L’emprunt ;
- Les financements privés.
- Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe.
ARTICLE 9 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient. Elle se réunit au moins une fois chaque année au plus tard dans les 6 mois de la date de clôture des comptes. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire en mentionnant l’ordre du jour figure sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation et l’activité de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation de l’assemblée. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil. à valider et compléter si nécessaire
Les décisions sont prises avec un quorum du tiers des membres et à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Le nombre de pouvoirs est fixé à deux par membre présent. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés. Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
ARTICLE 10 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président convoque une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts, uniquement pour modification des statuts, dissolution de l’association ou pour des actes portant sur des immeubles. Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises avec un quorum de la moitié des membres. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est convoquée de nouveau, à quinze jours d’intervalle : elle peut alors délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. La majorité est des deux tiers des membres présents ou représentés.
ARTICLE 11 – CONSEIL D’ADMINISTRATION ET RÉUNIONS
L’association est dirigée par un conseil de 7 membres minimum et 13 membres au maximum, élus pour 1 an par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Les membres sont des personnes majeures, non frappées d’une interdiction de gérer ou de maniements des fonds. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration le mandat des membres remplacés. Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse valable, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire de son mandat.
ARTICLE 12 – LE BUREAU
Le conseil d’administration élit, à scrutin secret, parmi ses membres, un bureau composé de : – Un(e) président(e) – Un(e) secrétaire et, s’il y a lieu, un(e) secrétaire adjoint(e) – Un trésorier(e), et, si besoin est, un(e) trésorier(e) adjoint(e). Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
ARTICLE 13 – INDEMNITÉS
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE 14 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE 15 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 10, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à la loi, notamment l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901, et au décret du 16 août 1901.